Informations légales
Déclaration d'accessibilité
Notre engagement
NOVAELAR GROUP souhaite que son site soit consultable par le plus grand nombre, quels que soient le matériel, le logiciel ou les capacités de la personne qui le consulte. Cette déclaration porte sur le site novaelar.com dans son ensemble.
État de conformité
Le site vise le niveau AA des Règles pour l'accessibilité des contenus web (WCAG 2.1), référentiel sur lequel s'appuie le RGAA français.
Aucun audit de conformité n'a à ce jour été réalisé par un tiers. Nous ne revendiquons donc pas de conformité formelle, et présentons ci-dessous ce qui a été effectivement pris en compte ainsi que les limites connues.
Ce qui a été mis en œuvre
- Structure sémantique du document : titres hiérarchisés, listes, repères de navigation.
- Navigation intégralement possible au clavier, avec indicateur de focus visible sur chaque élément interactif.
- Contrastes de couleur vérifiés entre le texte et son arrière-plan.
- Texte redimensionnable jusqu'à 200 % sans perte d'information ni de fonctionnalité.
- Mise en page adaptative, utilisable sur téléphone comme sur ordinateur, sans défilement horizontal.
- Alternatives textuelles sur les images porteuses de sens ; les éléments purement décoratifs sont masqués aux technologies d'assistance.
- Respect de la préférence système de réduction des animations.
- Étiquettes explicites associées à chaque champ de formulaire.
Limites connues
- Aucun audit externe n'a été conduit : des non-conformités peuvent subsister sans avoir été identifiées.
- Certains contenus fournis par des services tiers peuvent ne pas répondre aux mêmes exigences.
À réviser après audit, et à mettre à jour si des documents téléchargeables (PDF) sont ajoutés.
Nous signaler un problème
Si vous rencontrez une difficulté pour accéder à un contenu ou à une fonctionnalité de ce site, écrivez-nous à contact@novaelar.com en précisant la page concernée et la nature du problème. Nous nous efforçons de répondre sous quinze jours et de vous transmettre l'information recherchée par un autre moyen dans l'intervalle.
Voie de recours
Si le signalement reste sans réponse satisfaisante, vous pouvez saisir le Défenseur des droits : formulaire en ligne sur defenseurdesdroits.fr, ou courrier sans affranchissement à Défenseur des droits, Libre réponse 71120, 75342 Paris Cedex 07.
Déclaration établie en septembre 2026.